Mentions légales
Éditeur du site
Le site https://syncrodoc.com est édité par la société Syncrodoc, société à responsabilité limitée (SARL), au capital social de 1 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro En cours d'immatriculation.
Siège social : en cours de domiciliation
Email de contact : contact@syncrodoc.com
Direction de la publication
La direction de la publication est assurée par les co-gérants :
- Amir REDJEM
- Kevin SILVA
Hébergement
Le site est hébergé au sein de l’Union Européenne, dans des datacenters certifiés ISO 27001, SOC 2 et PCI DSS, assurant un haut niveau de sécurité et de conformité au RGPD.
Délégué à la protection des données (DPO)
Pour toute question relative à la protection des données personnelles, vous pouvez contacter notre Délégué à la Protection des Données à l’adresse suivante :
Propriété intellectuelle
Le contenu du site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, logiciels, architecture, code source, etc.) est la propriété exclusive de Syncrodoc ou de ses partenaires, sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification ou adaptation, même partielle, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de Syncrodoc.
Liens externes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites externes. Syncrodoc ne saurait être tenue responsable du contenu, des politiques de confidentialité ou des pratiques de ces sites tiers.
Responsabilité
Syncrodoc met tout en œuvre pour fournir des informations fiables, mais ne garantit ni l’exhaustivité ni l’actualité des contenus. L’éditeur ne pourra être tenu responsable en cas d’erreur, d’omission ou de mauvais usage du contenu du site.
Accès au service
L’accès à la plateforme Syncrodoc est réservé aux clients ayant souscrit un contrat, ou aux utilisateurs autorisés par ces clients. Toute tentative d’accès non autorisé constitue une infraction susceptible d’engager des poursuites.
Cookies
Le site utilise uniquement des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement. Aucun cookie publicitaire ou traceur tiers n’est déposé sans consentement préalable.
Pour plus d’informations, consultez notre politique de cookies.
Données personnelles
Syncrodoc s’engage à respecter la confidentialité des données collectées. Pour en savoir plus sur vos droits et les traitements effectués, consultez notre politique de confidentialité.
Loi applicable
Le site et les présentes mentions légales sont régis par le droit français. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort de Paris, sauf disposition légale contraire.
Dernière mise à jour : 04/04/2025